SOCIETE DE CHASSE DE L'ARCELIERE (PA)

Active Melay 1998-12-23
M

Mission

omise en commun de l'exploitation du droit de chasse sur les terri-toires de la communes de melay en vertu des baux en cours ou des baux futurs ; defense et protection des interets de la chasse et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Melay (71340)

Associations de Melay

Contact

#

Identifiants

RNA
W713003627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0713003958
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 713S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr