Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
OMISE EN COMMUN DE L'EXPLOITATION DU DROIT DE CHASSE SUR LES TERRI-TOIRES DE LA COMMUNES DE MELAY EN VERTU DES BAUX EN COURS OU DES BAUX FUTURS ; DEFENSE ET PROTECTION DES INTERETS DE LA CHASSE ET
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 713S0713003958
L'identifiant historique de l'association : 0713003958
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W713003627
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 713S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W713003627
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun