COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE BOURBON-LANCY Active Bourbon-Lancy Personnel entreprise W713003133 101505873 Créée en 1968 pratiquer l'entraide et organiser des fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bourbon-Lancy (71140) 71140 BOURBON LANCY Identifiants RNAW713003133 SIREN101505873 HIST.0713001631 Anciennes informations Historique Créée le 20/02/1968, dernière déclaration le 04/02/2026 5 évènements 20/02/1968 Création 20/02/1968 Enregistrement INSEE 20/02/1968 Dernier évènement INSEE 04/02/2026 Dernière déclaration 06/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.