COMITE D'ENTENTE HOSPITALIERE CLAYETTOIS Active La Clayette Personnel entreprise W713002494 Créée en 1979 achats groupes et loisirs du personnel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Clayette (71800) Identifiants RNAW713002494 HIST.0713002267 Anciennes informations Historique Créée le 05/09/1979, dernière déclaration le 26/07/2018 4 évènements 05/09/1979 Création 25/09/1979 Publication au Journal Officiel 26/07/2018 Dernière déclaration 31/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.