COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE MARCIGNY

Active Marcigny 1980-03-25
M

Mission

creation et developpement d'institutions d'entraide et d'assistance susceptibles d'ameliorer les conditions materielles et morales d'existence du personnel

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Marcigny
@

Commune & Contact

Commune

Marcigny (71110)

Associations de Marcigny

Siège INSEE

RUE GENERAL DE GAULLE, 71110 MARCIGNY

Contact

#

Identifiants

RNA
W713002490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
512306333
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0713002301
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 713S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr