COMITE DES FETES D'UXEAU

Active Uxeau 1965-09-20
M

Mission

organisation et coordination de fêtes, réjouissances publiques, manifestations sportives, fête des mères, fête patronale, feux de la Saint-Jean, Noël des aînés et toutes autres manifestations ; le comité des fêtes prévoit de façon occasionnelle : - d'offrir des produits à la vente, (vente d'objet etc...) - de fournir des services à la vente telle que la restauration (repas festifs) lors des manifestations article L442-7 du code du commerce - de louer de façon ponctuelle certains matériels (manège pour enfants, podium, buvette, etc...) à d'autres associations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Uxeau (71130)

Associations de Uxeau

Siège INSEE

71130 UXEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W713000382
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802554741
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0713001508
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 713S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr