COMITE DES FETES DE SAINT-DENIS (PA) Active Bourbon-Lancy Comités des fêtes W713003123 920283124 Créée en 1966 manifestations diverses pour oeuvres sociales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bourbon-Lancy (71140) 21 PLACE DE LA MAIRIE, 71140 BOURBON-LANCY Identifiants RNAW713003123 SIREN920283124 HIST.0713001546 Anciennes informations Historique Créée le 30/04/1966, dernière déclaration le 18/10/2002 5 évènements 30/04/1966 Création 30/04/1966 Enregistrement INSEE 30/04/1966 Dernier évènement INSEE 18/10/2002 Dernière déclaration 08/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.