ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MONT-SAINT-VINCENT

Active Mont-Saint-Vincent 1947-07-22
M

Mission

exercice de la chasse protection des recoltes par destruction des nuisibless

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Vincent (71300)

Associations de Mont-Saint-Vincent

Contact

#

Identifiants

RNA
W712003393
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712001269
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 711S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr