SYNDICAT DES CHASSEURS D'ECUISSES Active Écuisses Chasse W712000335 Créée en 1930 REPRESSION DU BRACONNAGE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Écuisses (71210) Identifiants RNAW712000335 HIST.0712000569 Historique Créée le 25/03/1930, dernière déclaration le 12/07/2025 4 évènements 25/03/1930 Création 05/04/1930 Publication au Journal Officiel 12/07/2025 Dernière déclaration 11/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.