M
Mission
Regrouper des chasseurs, locataires de droits de chasse, en vue du developpement du gibier par la protection, l'elevage, la gestion, le repeuplement, la regulation des nuisibles, la repression du braconnage...
Domaines
- chasse 👉 Saône Doubs Bresse
@
Commune & Contact
Commune
Toutenant (71350)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W712001085
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712006223
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-08-19
- Ancien titre : ASSOCIATION DE CHASSE DE LA TUILERIE
- Nouveau titre : CHASSE PRIVEE DE LA TUILERIE
- Site web : http://association-chasse-la-tuilerie.e-monsite.com/
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr