LA CAILLE, SOCIETE DE CHASSE Active Verjux Chasse W712001985 752158139 Créée en 1937 exercice du droit de chasse, protection du gibier Contact
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Verjux (71590) PLACE DE LA MAIRIE, 71590 VERJUX Identifiants RNAW712001985 SIREN752158139 HIST.0712000897 Historique Créée le 24/09/1937, dernière déclaration le 12/08/2024 6 évènements 24/09/1937 Création 08/10/1937 Publication au Journal Officiel 15/12/1994 Enregistrement INSEE 15/12/1994 Dernier évènement INSEE 12/08/2024 Dernière déclaration 12/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.