M
Mission
Developpement, protection, repeuplement et elevage du gibier destruction des animaux nuisibles repression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires de l'association qui possedera le droit de chasse soit par apports
Domaines
- chasse 👉 Saône Doubs Bresse
@
Commune & Contact
Commune
Bragny-sur-Saône (71350)Associations de Bragny-sur-Saône
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W712000938
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712005054
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr