GROUPEMENT DE CHASSE DE LA COMMUNE DES BORDES

Active Les Bordes 1964-07-27
M

Mission

PROTECTION DU GIBIER, REPRESSION DU BRACONNAGE, ,OBTENTION DU DROIT DE CHASSE, DESTRUCTION DES NUISIBLES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Bordes (71350)

Associations de Les Bordes

Contact

#

Identifiants

RNA
W712000909
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712002010
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 712S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr