LES BLAIREAUX DU MOULIN DE RENACHE

Active Bissey-sous-Cruchaud 1999-01-28
M

Mission

VENERIE SOUS TERRE OU CHASSE SOUS TERRE QUI CONSISTE A CAPTURER PAR DETERRAGE (PELLES, PIOCHES, PINCES) RENARDS, BLAIREAUX, OU RAGONDINS ACCULES DANS LEUR TERRIER PAR LES CHIENS QUI Y ONT ETE INTRODUITS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bissey-sous-Cruchaud (71390)

Associations de Bissey-sous-Cruchaud

Contact

#

Identifiants

RNA
W712000869
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712006312
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 712S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr