M
Mission
REPRIMER LE BRACONNAGE ET FAVORISER LA REPRODUCTION DU GIBIER, EMPECHER L'EMPLOI DES ENGINS DEFENDUS ET LA DIVAGATION DES CHIENS, FAVORISER LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, FAIRE RESPECTER EN PERIODE DE CHASSE LES PROPRIETES : PRES, TERRES, VIGNES, RECOLTES, CLOTURES, ETC... DES PROPRIETAIRES QUI ABANDONNERONT LEUR DROIT DE CHASSE A LA SOCIETE.
Domaines
- chasse 👉 Sud Côte Chalonnaise
@
Commune & Contact
Commune
Bissey-sous-Cruchaud (71390)Associations de Bissey-sous-Cruchaud
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W712000859
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712002033
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr