COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE SAINT-REMY ET ENVIRONS

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2009-11-13

Projet porté

MUTUALISER LES COTISATIONS DES COLLECTIVITES DE SAINT REMY D'UNE PART ET DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DU BASSIN CHALONNAIS AYANT PASSE UNE CONVENTION AVEC LE 'COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE SAINT REMY ET ENVIRONS' D'AUTRE PART, POUR PERMETTRE AUX AGENTS DE BENEFICIER D'UN CERTAIN NOMBRE D'AIDES LEUR PERMETTANT D'AMELIORER LEUR VIE QUOTIDIENNE OU DE FAIRE FACE A UN EVENEMENT ET D'ACCEDER POUR EUX OU POUR LEURS FAMILLES AUX ACTIVITES EDUCATIVES SPORTIVES OU CULTURELLES

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 22/02/1980 - Création de l'association
• 09/03/1980 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 05/11/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 13/11/2009 - Déclaration de dissolution de l'association
• 22/11/2009 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W712000671

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0712003218

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 712S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun