COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE SAINT-REMY ET ENVIRONS

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2009-11-13

Activité

Mission

MUTUALISER LES COTISATIONS DES COLLECTIVITES DE SAINT REMY D'UNE PART ET DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DU BASSIN CHALONNAIS AYANT PASSE UNE CONVENTION AVEC LE 'COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE SAINT REMY ET ENVIRONS' D'AUTRE PART, POUR PERMETTRE AUX AGENTS DE BENEFICIER D'UN CERTAIN NOMBRE D'AIDES LEUR PERMETTANT D'AMELIORER LEUR VIE QUOTIDIENNE OU DE FAIRE FACE A UN EVENEMENT ET D'ACCEDER POUR EUX OU POUR LEURS FAMILLES AUX ACTIVITES EDUCATIVES SPORTIVES OU CULTURELLES

Commune

Saint-Rémy (71100)

Domaine

  • dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W712000671

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0712003218

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 712S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.