COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE CHATENOY-LE-ROYAL

Active Châtenoy-le-Royal 1980-06-27
M

Mission

Creation et developpement de moyens d'entraide susceptibles d'ameliorer les conditions materielles et morales d'existence du personnel

Domaines

  • dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde 👉 Le Grand Chalon
@

Commune & Contact

Commune

Châtenoy-le-Royal (71880)

Associations de Châtenoy-le-Royal

Siège INSEE

10 RUE DU BOURG, 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W712000764
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799898044
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79989804400018
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0712003256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 712S

Activité

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr