LA PROMOTION PHYSIQUE, INTELLECTUELLE ET MORALE DES PERSONNES PAR LA CONNAISSANCE ET LA PRATIQUE DE L'ESCRIME - LE DEVELOPPEMENT DU GOUT ET DE LA PRATIQUE DE L'ESCRIME ET DES ACTIVITES DE LOISIR S'Y RATTACHANT - LE RAYONNEMENT DE L'ESCRIME FRANCAISE- LA REPRESENTATION DE SES MEMBRES ET ASSOCIATIONS ET LA DEFENSE DES INTERETS DE L'ESCRIME AUPRES DES AUTORITES LOCALES REPRESENTANT LES POUVOIRS PUBLICS, ET AUPRES DES ORGANISMES REGIONAUX DES FEDERATIONS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES NATIONALES - D
Commune
Montceau-les-Mines (71300)
Domaine
Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : MONTCEAU ESCRIME
Nouveau titre : ESCRIME SUD BASSIN MINIER
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 71
Préfecture :
Sous Préfecture : Autun
Identifiant annonce : 202500381716
Numéro de l'annonce : 1716
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W712000162
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0712001641
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 711S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03