ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES RIVERAINS DU LOTISSEMENT DES CRAIES, DIT GABILLOT

Active Échenoz-la-Méline 1976-11-20
M

Mission

entretien et gestion des voies et reseaux existant dans le lotissement 'des craies, dit gabillot' dans l'attente que ces voies et reseaux puissent etre classes dans le domaine communal, et apres avoir exige la mise en conformite par le

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Vesoul
@

Commune & Contact

Commune

Échenoz-la-Méline (70000)

Associations de Échenoz-la-Méline

Contact

#

Identifiants

RNA
W702005156
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702002706
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr