ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES RIVERAINS DU LOTISSEMENT DES CRAIES, DIT GABILLOT

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Entretien et gestion des voies et reseaux existant dans le lotissement 'des craies, dit gabillot' dans l'attente que ces voies et reseaux puissent etre classes dans le domaine communal, et apres avoir exige la mise en conformite par le

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

ECHENOZ-LA-MELINE (70000)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 702P0702002706

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0702002706

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W702005156

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W702005156

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun