M
Mission
regrouper pour la defense de leurs interets tous les proprietairesfonciers et les exploitants agricoles de la zone ouest de vesoul qui seront contraints de ceder leurs terrains pour l'urbanisation du district de vesoul
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Vesoul
@
Commune & Contact
Commune
Noidans-lès-Vesoul (70000)Associations de Noidans-lès-Vesoul
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702004973
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702002442
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr