ASSOCIATION SCOLAIRE DE BAULAY Active Baulay Gestion enseignement W702003148 Créée en 1952 education scolaire et periscolaire. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Baulay (70160) Identifiants RNAW702003148 HIST.0702001081 Anciennes informations Historique Créée le 17/01/1952, dernière déclaration le 17/01/1952 4 évènements 17/01/1952 Création 17/01/1952 Dernière déclaration 02/02/1952 Publication au Journal Officiel 21/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.