M
Mission
assurer dans les meilleures conditions le fonctionnement du demi- internat du college d'enseignement general qui reste soumis au controle de l'etat conformement a la reglementation en vigueur
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Combes
@
Commune & Contact
Commune
Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (70360)Associations de Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W702002905
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702001493
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr