M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer dans les meilleures conditions le fonctionnement du demi- internat du college d'enseignement general qui reste soumis au controle de l'etat conformement a la reglementation en vigueur
@
Commune & Contact
Commune
SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN (70360)#
Identifiants
Identifiant
702P0702001493
Copié !
Historique
0702001493
Copié !
RNA
W702002905
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002905
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.