M
Mission
mise a disposition des membres du groupement un ou plusieurs salaries. objet sans but lucratif et dans le champ professionnel de la convention collective regionale des exploitations agricoles, etaf et cuma de franche-comte.
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Pays de Villersexel
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Commune & Contact
Commune
Saint-Sulpice (70110)Siège INSEE
2 CHE DU BEAUCHET, 70110 SAINT-SULPICEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W701002628
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
429997166
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701003408
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 701S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
NAF : Sélection et mise à disposition de personnel
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr