M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise a disposition des membres du groupement un ou plusieurs salaries. objet sans but lucratif et dans le champ professionnel de la convention collective regionale des exploitations agricoles, etaf et cuma de franche-comte.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SULPICE (70110)#
Identifiants
Identifiant
701S0701003408
Copié !
Historique
0701003408
Copié !
RNA
W701002628
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701002628
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.