Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mise a disposition des membres du groupement un ou plusieurs salaries. objet sans but lucratif et dans le champ professionnel de la convention collective regionale des exploitations agricoles, etaf et cuma de franche-comte.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 701S0701003408
L'identifiant historique de l'association : 0701003408
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W701002628
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W701002628
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun