M
Mission
assurer la defense des interets des proprietaires d'immeubles riverains du chemin departemental n° 10 (haute-saone) et la securite de tous les usagers de cette voie routiere, plus precisement attirer l'attention des pouvoirs publics sur la
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Triangle Vert
@
Commune & Contact
Commune
La Villedieu-en-Fontenette (70160)Associations de La Villedieu-en-Fontenette
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W701002514
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0701001646
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr