Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Assurer la defense des interets des proprietaires d'immeubles riverains du chemin departemental n° 10 (haute-saone) et la securite de tous les usagers de cette voie routiere, plus precisement attirer l'attention des pouvoirs publics sur la
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 701S0701001646
L'identifiant historique de l'association : 0701001646
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W701002514
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W701002514
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun