COMITE INTERCLASSE EN 9 DE VILLEFRANCHE Active Villefranche-sur-Saône Militaires W692003897 Créée en 1978 resserrer les liens d amitie et organiser la fete des conscrits. Contact EMAILinterclasse9@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-sur-Saône (69400) Identifiants RNAW692003897 HIST.0692003338 Historique Créée le 14/03/1978, dernière déclaration le 05/03/2021 4 évènements 14/03/1978 Création 29/03/1978 Publication au Journal Officiel 05/03/2021 Dernière déclaration 04/09/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.