AMICALE CLASSE 1965 VILLEFRANCHE Active Villefranche-sur-Saône Militaires W692001675 Créée en 1970 CONSERVER L'ESPRIT CONSCRIT DE VILLEFRANCHE SUR SAONE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-sur-Saône (69400) Identifiants RNAW692001675 HIST.0692002674 Historique Créée le 04/11/1970, dernière déclaration le 13/04/2026 4 évènements 04/11/1970 Création 24/11/1970 Publication au Journal Officiel 13/04/2026 Dernière déclaration 15/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.