ASSOCIATION DE CHASSE DE SAINT ETIENNE LA VARENNE

Active Saint-Étienne-la-Varenne 1909-07-09
M

Mission

DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES ESPECES CLASSEES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSIONS, ECHANGES OU LOCATION

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-la-Varenne (69460)

Associations de Saint-Étienne-la-Varenne

Contact

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Identifiants

RNA
W692001621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692000149
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr