ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MONSOLS

Active Monsols 1931-08-30
M

Mission

regrouper selon les modalités d'admission prévues par l 'article 4, des propriétaires fonciers et des habitants de la commune déléguée de Monsols, ainsi que de personnes extérieures à cette commune déléguée, en vue de l'organisation de la chasse, du développement du gibier, sa protection, son repeuplement, l'élevage, la destruction et/ou régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD ex nuisibles), l arépression...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monsols (69860)

Associations de Deux-Grosnes

Siège INSEE

MAIRIE, 69430 DEUX-GROSNES

Contact

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Identifiants

RNA
W692000993
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
791867195
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
791867195
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0692000719
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr