COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Activité

Projet porté

MISSION DE SOLIDARITE TEMPORAIRE OU EXCEPTIONNELLE, INDIVIDUELLE OU FAMILIALE,en cas d'événement le justifiant, A L'EGARD DE TOUT AGENT COMMUNAL TITULAIRE OU NON titulaie sur un poste permanent mais non de remplacement,avec une ancienneté de 1 an au 1 janvier de l'année en cours. elle peut intervenir à l'occasion de distinctions honorifiriques accordées à des membres du personnel communal et de départ a la retraite elle peut également subventionner toute organisation menant une actionsociale enfaveur de l'ensemble ou partie du personnel communal de façon plud général l'association a pour but de promouvoir toute action sociale sous les formrs les plus diverses en faveur du personnel communal

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• action socio-culturelle - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 05/03/1990 - Création de l'association
• 04/04/1990 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 17/05/2018 - Dernière déclaration en date de l'association
• 17/05/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692000281

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0692005109

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.