ASSOCIATION DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE SAINTE BERNADETTE A CHASSELAY (RHONE)

Active Chasselay 1907-07-09
M

Mission

Gestion d'institutions d'education et enseignement a principes mo

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chasselay (69380)

Associations de Chasselay

Siège INSEE

68 PL FERROUD, 69380 CHASSELAY

Contact

#

Identifiants

RNA
W691068300
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779680446
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691005001
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : OGEC et non APEL (erreur de N° depuis 01/2015 68300 au lieu de 61056 CD)

Activité

mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr