SOCIETE DE CHASSE DE CHATILLON

Active Châtillon 1907-03-10
M

Mission

OBTENIR LE DROIT DE CHASSE ET DE DESTRUCTION DES ESPECES CLASSEES NUISIBLES SUR LE PLUS GRAND NOMBRE POSSIBLE DE TERRAINS DE LA COMMUNE DE CHATILLON, ORGANISER SUR CES TERRAINS LA CHASSE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES ET LE REPEUPLEMENT EN GIBIER, REGLEMENTER LA CHASSE DANS LE SENS DU RESPECT LE PLUS ABSOLU DE LA PROPRIETE ET DE PRENDRE TOUTES MESURES UTILES TANT A L'ENCONTRE DES CHASSEURS QUE DES NON CHASSEURS POUR LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET LA PROTECTION DES RECOLTES, APPORTER LA CONTRIBUT

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Châtillon (69380)

Associations de Châtillon

Contact

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Identifiants

RNA
W692000242
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692000112
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr