SOCIETE DES CHASSEURS DE CHASSELAY

Active Chasselay 1981-09-10
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que des membres extérieurs qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage,la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse soit par apport des propriétaires, soit par des cessions, locations ou achats

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chasselay (69380)

Associations de Chasselay

Contact

#

Identifiants

RNA
W691066396
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691015943
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : Reprise auto => date ag=1996-06-28 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr