MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE MSP DE TERNAY

Active Ternay 2025-10-17
M

Mission

association de professionnels de santé médicaux et paramédicaux liée à une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) multi-sites ; la création d'une association de loi 1901 est un prérequis obligatoire dans le cadre d'un processus de labellisation de la structure de soins en MSP par l'Agence Régionale de Santé

Domaines

  • cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence 👉 Pays de l'Ozon
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Commune & Contact

Commune

Ternay (69360)

Associations de Ternay

Siège INSEE

47 RUE DE CHASSAGNE, 69360 TERNAY

Contact

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Identifiants

RNA
W691111668
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
992799494
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2025-10-17
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence

NAF : Activités hospitalières

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr