SOCIETE DE SAUVETAGE DE TERNAY Active Ternay Urgences W691087651 Créée en 1959 porter secours Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ternay (69360) Identifiants RNAW691087651 HIST.0691008593 Anciennes informations Historique Créée le 05/02/1959, dernière déclaration le 03/08/2023 4 évènements 05/02/1959 Création 27/02/1959 Publication au Journal Officiel 03/08/2023 Dernière déclaration 02/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Urgences Urgences 017025services médicaux d'urgence Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1997-01-24 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.