COMITÉ D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANÇAISES 2030

planifier, organiser, financer et livrer les Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030, ainsi que les évènements associés ; promouvoir les Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 en France et à l'international ; conceptualiser, développer et commercialiser tous produits et services liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 ; étudier et exploiter toutes créations immatérielles, notamment tous brevets, inventions, dessins et modèles, et/ou marques relatifs aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 délivrés à l'association ou dont elle est ou deviendra titulaire à un titre quelconque, ainsi que tous certificats d'addition relatifs à tous perfectionnements des inventions précitées et toutes licences et brevets, dessins et modèles et/ou marques venant à lui être concédés à un titre quelconque et, plus généralement, tout droit immatériel ; protéger les marques Olympiques et Paralympiques en application du contrat hôte olympique ; participer aux actions visant à assurer la durabilité des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 ; contribuer à maximiser l'impact positif, l'éco-responsabilité et l'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 ; mener des actions de promotion et de développement du sport et du mouvement Olympiques et Paralympiques en France et à l'international dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 et en lien avec le CNOSF et le CPSF

Domaines

• associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif 👉 Lyon
• handisport 👉 Lyon

Commune

Associations de Décines-Charpieu

Siège INSEE

Contact

• Contacter la mairie

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr