l'enseignement de toutes disciplines scientifiques, technologiques, techniques, professionnelles, ainsi que le marketing et le digital dans des secteurs innovants tels que l'informatique, les nouvelles technologies de l'information, l'aéronautique ainsi que tous types d'activités répondant à des besoins de formation spécifiques par la voie de la formation initiale, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage ; la diffusion de l'information scientifique, technique et de l'innovation ; l'interculturalité ; l'épanouissement intellectuel et social : la création d'un centre de formation d'apprentis (cfa) ; l'association pourra acquérir, aliéner, tous les biens mobiliers et immobiliers nécessaires à la réalisation de son objet et/ou en avoir la jouissance ; elle développe son objet dans le respect des dispositions légales en vigueur et de celles du statut de l'enseignement catholique
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : l'enseignement de toutes disciplines scientifiques, technologiques, techniques, professionnelles, ainsi que le marketing et le digital dans des secteurs innovants tels que l'informatique, les nouvelles technologies de l'information, l'aéronautique ainsi que tous types d'activités répondant à des besoins de formation spécifiques par la voie de la formation initiale, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage ; la diffusion de l'information scientifique, technique et de l'innovation ; l'interculturalité ; l'épanouissement intellectuel et social : la création d'un centre de formation d'apprentis (cfa) ; l'association pourra acquérir, aliéner, tous les biens mobiliers et immobiliers nécessaires à la réalisation de son objet et/ou en avoir la jouissance ; elle développe son objet dans le respect des dispositions légales en vigueur et de celles du statut de l'enseignement catholique
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 69
Préfecture : Rhône
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500301560
Numéro de l'annonce : 1560
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691106875
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03