ASSOCIATION SPORTIVE DU CES JEAN ZAY Active Brignais Multisports scolaire W691094826 Créée en 1973 pratique des sports par les élèves du Collège Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brignais (69530) Identifiants RNAW691094826 HIST.0691011036 Anciennes informations Historique Créée le 01/10/1973, dernière déclaration le 19/03/2018 4 évènements 01/10/1973 Création 20/10/1973 Publication au Journal Officiel 19/03/2018 Dernière déclaration 20/03/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.