ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE CHAPONOST Active Chaponost Multisports scolaire W691094283 Créée en 1989 organiser et favoriser la pratique des sports pour les élèves fréquentant l'établissement Contact WEBhttps://college-dolto-chaponost.etab.ac-lyon.fr/spip/
Données officielles Sources / RNA Siège Chaponost (69630) Identifiants RNAW691094283 HIST.0691027180 Anciennes informations Historique Créée le 14/11/1989, dernière déclaration le 13/10/2025 4 évènements 14/11/1989 Création 13/12/1989 Publication au Journal Officiel 13/10/2025 Dernière déclaration 10/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.