ASSOCIATION DES CASTORS DU GRAND COIN

Active Meyzieu 1988-07-01
M

Mission

veiller au respect du cahier des charges du lotissement lieu dit "le grand coin du carreau" figurant à l'ancien cadastre sous le n°217 de la section A et au cadastre rénové section AW n°359, approuvé par Monsieur le Préfet de l'Isère en date du 18 juillet 1956 et maintenu par l'ensemble des colotis de ce lotissement par lettre adressée à Monsieur le Maire de Meyzieu le 4 décembre 1987 et de procéder à d'éventuelles modifications de celui-ci; participer financièrementà l'achat d'une coupe de fleurs ou d'un geste similaire lors du décès d'une personne propriétaire adhérent à cette association ou d'un membre de la famille d'un des propriétaires adhérents à cette association, résidant dans le lotissement

Domaines

  • conduite d'activités économiques 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Meyzieu (69330)

Associations de Meyzieu

Contact

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Identifiants

RNA
W691077548
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691025233
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

conduite d'activités économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr