ASSOCIATION DES CONSOMMATEURS D'EAU RHONE - ACER

Active Ternay 1994-08-18
M

Mission

intervenir à la production, distribution et gestion de l'eau potable ; intervenir à la gestion et la protection de la ressource ; intervenir à tout ce qui concerne l'épuration des eaux usées, en favorisant les échanges d'informations

Domaines

  • défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Pays de l'Ozon
@

Commune & Contact

Commune

Ternay (69360)

Associations de Ternay

Contact

#

Identifiants

RNA
W691067738
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691035400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr