M
Mission
défense des riverains face aux nombreuses nuisances provoquées par le site de compostage implanté à Ternay
Domaines
- défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Pays de l'Ozon
@
Commune & Contact
Commune
Ternay (69360)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W691112061
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Création
2025-11-27
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
défense de droits fondamentaux, activités civiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr