ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES AGRICULTEURS ET CHASSEURS DE SIMANDRES (APAC DE SIMANDRES)

Activité

Mission

grouper les propriétaires, les agriculteurs, les habitants de la commune ainsi que les extérieurs à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la régulation des nuisibles, la protection des espaces naturels et agricoles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location ; l'association a également pour objet la formation de ses membres ainsi que celle du public, des scolaires, des élus municipaux à la gestion de la faune sauvage et à sa protection

Commune

Simandres (69360)

Domaine

  • chasse

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691054669

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0691010532

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date ag=1996-06-08 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.