ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAPONNAY

Active Chaponnay 1936-08-29
M

Mission

Organisation de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de la chasse...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaponnay (69970)

Associations de Chaponnay

Siège INSEE

2 PLACE DE LA MAIRIE, 69970 CHAPONNAY

Contact

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Identifiants

RNA
W691056018
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
522934397
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691008418
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date ag=1996-06-16 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr