M
Mission
Défendre les intérêts des communes susceptibles d'être concernées par les contournements ferroviaires et autoroutiers de l'agglomération lyonnaise et le transit de la vallée du Rhône.
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Pays de l'Ozon
@
Commune & Contact
Commune
Chaponnay (69970)Siège INSEE
14 PLACE DE LA MAIRIE, 69780 TOUSSIEUContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W691053834
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
452777147
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691049082
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 383S
Activité
Environnement, cadre de vie
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr