M
Mission
favoriser la reproduction du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse dans le respect des propriétés et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Pyrénées Catalanes
@
Commune & Contact
Commune
Planès (66210)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W663005411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
961
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Fédération (F)
Gestion : 663S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr