ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SANSA

Active Sansa 1971-05-05
M

Mission

favoriser la reproduction du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et assurer une meilleure organisation de la chasse dans le respect des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sansa (66360)

Associations de Sansa

Siège INSEE

MAIRIE DE SANSA, 66360 SANSA

Contact

#

Identifiants

RNA
W663000479
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
533522660
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
837
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 663S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr